La mission en Afghanistan - Mme Johanne Deschamps (Laurentides—Labelle, BQ) et M. Jean Dorion (Longueuil—Pierre-Boucher, BQ):

Mme Johanne Deschamps (Laurentides—Labelle, BQ):  
    Madame la Présidente, je vais partager mon temps de parole avec le député de Longueuil—Pierre-Boucher.
    Nous ne serions pas ici aujourd'hui à débattre de cette motion si le gouvernement avait tenu parole. Actuellement, ce gouvernement méprise la démocratie parlementaire, comme il le fait si bien depuis son arrivée au pouvoir. Selon le premier ministre, un vote au Parlement n'est pas nécessaire pour prolonger la mission des soldats canadiens en Afghanistan. Voilà qu'il se contredit lui-même, car dans le discours du Trône de 2007, ce même premier ministre a affirmé que « [...] notre gouvernement a clairement indiqué à la population canadienne et à nos alliés que tout futur déploiement militaire devrait lui aussi recevoir l’appui de la majorité des députés. »
    Nous, les députés du Bloc québécois, exigeons la tenue d'un vote sur cette question cruciale. Le gouvernement fédéral doit absolument obtenir l'autorisation du Parlement avant de déployer des troupes à l'étranger, car exclure les parlementaires, les élus du peuple, revient à un déni des principes démocratiques.
    Le gouvernement canadien a décidé, sans débat et sans vote à la Chambre, de maintenir une présence à Kaboul de 950 soldats, qui auront la responsabilité de former les forces de sécurité afghanes. Le gouvernement veut se faire rassurant en affirmant que les membres des Forces canadiennes qui demeureront en Afghanistan ne participeront pas aux missions de combat. Mais comment peut-il prétendre connaître l'avenir et être certain que les insurgés feront une nette distinction entre le rôle pacifique des forces armées canadiennes et les troupes offensives?
    Le discours des conservateurs est contradictoire. Au début de l'année 2010, le premier ministre et des membres de son gouvernement déclaraient que la mission militaire du Canada en Afghanistan prendrait fin en 2011 et que l'implication canadienne se limiterait au développement, à la gouvernance, à l'aide humanitaire et à la formation des policiers. Or voilà, malgré toutes les déclarations passées, le gouvernement retourne sa chemise et décide de maintenir une présence militaire en Afghanistan sans avoir consulté la population et les élus.
    La stratégie qu'ont trouvée les conservateurs pour se défiler, à tout le moins pour éviter un vote, c'est la trouvaille du siècle. Ils inventent un nouveau type de mission, une mission de non-combat. Qu'est-ce qu'une mission de non-combat? Dans mon esprit, il existe deux types de mission: une mission militaire ou une mission de paix. Les conservateurs sont rendus des experts en tripotage de sémantique, une belle trouvaille pour contourner les règles de cette Chambre et pour ne pas demander un vote.
    De plus, le premier ministre et son ministre des Affaires étrangères se font encore plus confrontants avec l'opposition en soutenant que tous les soldats canadiens en Afghanistan seront rapatriés au plus tard en mars 2014. Encore une promesse qu'ils ne pourront respecter et un engagement qu'ils ne pourront honorer. Ils ne sont vraiment pas crédibles et la population n'est pas dupe.
    Les députés du Parti libéral sont aussi complices du prolongement de la mission canadienne en Afghanistan. En 2006, lors du vote sur la prolongation de la mission, ce sont les votes de plusieurs députés libéraux qui ont rendu possible le prolongement de la mission jusqu'en 2009. En 2008, les conservateurs ont présenté une motion amendée par les libéraux pour le prolongement de la mission jusqu'en 2011. Encore une fois, les libéraux se sont rangés du côté des conservateurs. On voit qu'ils ont la même vision et la même philosophie.
    Le Canada peut apporter beaucoup à la population afghane. Alors que le Bloc québécois estime que sur le plan militaire, le Canada a fait sa large part et que son rôle peut être repris par des pays alliés, nous croyons que le Canada peut s'impliquer à plusieurs autres niveaux.
    Les policiers canadiens sont réputés sur le plan international. Le Bloc québécois recommande donc l'envoi d'un contingent d'un maximum de 50 policiers pour assurer la formation de la police afghane. La présence d'une force policière formée, équipée et légitimée peut contribuer à réduire l'insécurité de la population afghane.
    Selon l'ensemble des rapports, le milieu carcéral afghan souffre de grandes lacunes, comme l'a démontré le dossier des prisonniers afghans abusés dans les geôles afghanes.
   (1220)  

    Selon l'OTAN:
    D’après les normes occidentales, l’appréciation de la situation de nombreuses installations correctionnelles ou de détention va d’insuffisante à extrêmement médiocre dans certains cas.
    Ainsi, le Bloc québécois suggère que les directeurs de prisons afghanes soient appuyés par des directeurs-adjoints canadiens. Nous recommandons donc l'envoi de 50 civils qui proviendront du système carcéral canadien.
    La confiance dans le système judiciaire est un des fondements d'une société de droits. Or l'OTAN révélait que:
    Les Afghans tiennent beaucoup à la notion « d’équité » du système et préfèrent recourir aux mécanismes informels, le système officiel du gouvernement apparaissant comme éminemment corrompu.
    Afin d'assurer la formation et le bon fonctionnement du système judiciaire afghan, le Bloc québécois propose l'envoi d'une délégation de juristes canadiens qui pourront soutenir et favoriser la modernisation du système judiciaire. De plus, le Bloc québécois croit que le Canada doit maintenir son aide publique au développement en Afghanistan et soutient que l'annonce de la ministre de la Coopération internationale de réduire de plus de la moitié l'enveloppe budgétaire de l'APD de 2011 à 2014 est inadmissible.
    Aussi, le gouvernement canadien et l'ACDI doivent revoir la politique d'aide au développement en Afghanistan: elle doit être mieux coordonnée, plus transparente et assujettie à des facteurs d'efficacité. L'APD doit également être restructurée, car au cours des 7 dernières années, 80 p. 100 de l'aide internationale a contourné le gouvernement afghan et n'était strictement pas alignée sur les priorités de ce gouvernement.
    Nous sommes ici aujourd'hui pour voter sur une motion qui condamne la décision du gouvernement de prolonger unilatéralement la mission canadienne en Afghanistan jusqu'en 2014. Cette façon de faire des conservateurs est une constante depuis leur arrivée au pouvoir. La politique étrangère du Canada a pris un virage à droite: il n'est plus question de l'approche 3D, soit le développement, la défense et la diplomatie. Actuellement, les trois priorités du gouvernement sont axées sur la sécurité, la prospérité et la gouvernance. Le gouvernement dicte sa politique étrangère canadienne en fonction de ses priorités économiques et militaires.
    Il alloue des sommes faramineuses au budget de la défense et des pinottes au budget de l'aide au développement. En matière de diplomatie canadienne, il faut l'avouer, le bilan conservateur fait piètre figure. Il n'est pas étonnant que ce gouvernement ait perdu son siège au Conseil de sécurité de l'ONU, conséquence directe de sa politique étrangère. Toutefois, le Canada fait bonne figure à l'OTAN. C'est normal car l'OTAN est une alliance militaire. Le Canada investit substantiellement dans l'achat de matériel militaire depuis quelques années.
    La politique militarisée des conservateurs ne rejoint pas les valeurs québécoises. Une grande majorité de la population québécoise est contre la présence canadienne en Afghanistan.
     En effet, selon les données recueillies lors d'un sondage effectué dans la semaine du 11 novembre par Harris/Décima, au Québec, 59 p. 100 des répondants croient qu'il faut rapatrier la totalité des troupes canadiennes au Canada, et seulement 36 p. 100 des répondants se disent intéressés à ce que l'armée canadienne contribue à la formation des soldats afghans.
    Il est évident que les députés québécois du Parti conservateur ne sont vraiment pas à l'écoute des préoccupations de leurs électeurs et qu'ils ne représentent pas leurs intérêts au sein de ce gouvernement.
    Je terminerai en disant que j'invite tous les députés de la Chambre à voter en faveur de notre motion car tout déploiement des troupes canadiennes doit obligatoirement passer par un vote à la Chambre des communes.
   (1225)  

[Traduction]

    [Table des matières]
M. Deepak Obhrai (secrétaire parlementaire du ministre des Affaires étrangères et de la ministre de la Coopération internationale, PCC):  
    Madame la Présidente, j'ai écouté avec beaucoup d'intérêt les députés du Bloc et du NPD parler de l'aide au développement en Afghanistan. On dirait pourtant qu'ils sont incapables d'envisager l'approche canadienne dans son ensemble. Ils s'arrêtent à des petits détails, affirment que c'est à ces détails que nous devrions consacrer nos efforts et ils oublient tout le reste.
    L'Afghanistan n'est pas un pays comme les autres. La sécurité y est inexistante et ce sont les pires insurgés du monde, les talibans, qui y font la loi. Je ne me soucie pas vraiment du type de développement auquel le Canada s'est consacré jusqu'ici.
    C'est étonnant qu'à chaque fois qu'ils prennent la parole, les députés du Bloc et du NPD affirment que nous sommes les bienvenus en Afghanistan et que nous devrions éliminer la portion « sécurité » de notre mission et laisser les choses suivre leur cours. Je serais bien embêté de dire par qui la sécurité serait alors assurée.
    C'est tout simplement irresponsable de croire que le Canada devrait s'occuper uniquement de l'aide au développement et de ce qui s'y rapporte et laisser la sécurité aux autres pays.
    Mais à force d'en parler et d'écouter, il se trouve que nous débattons déjà de la question. Et comme le débat sera suivi d'un vote, la députée pourra alors exercer le droit de vote dont elle parle.
[Français]

    [Table des matières]
Mme Johanne Deschamps:  
    Madame la Présidente, je remercie mon collègue de ses commentaires, mais je voudrais juste lui rappeler la teneur de la motion d'aujourd'hui.
    Ce qu'on reproche à son gouvernement, c'est d'avoir passé outre à nos responsabilités de parlementaires. Le premier ministre s'était engagé et avait même promis aux députés de cette Chambre qu'il y aurait un vote advenant la prolongation ou toute transformation de la mission en Afghanistan. Ce qu'on voit maintenant, c'est que le gouvernement a profité de notre absence pour faire une annonce disant qu'il allait prolonger la mission en Afghanistan jusqu'en 2014.
    Nous sommes élus ici pour représenter la population canadienne. On parle de fonds publics. Il est impératif, pour légitimer toute décision, que le Parlement soit consulté. C'est ce qu'on demande par l'entremise de cette motion, entre autres que la Chambre puisse être consultée et qu'il y ait un vote quant à la décision du gouvernement conservateur.
    [Table des matières]
M. Jean Dorion (Longueuil—Pierre-Boucher, BQ):  
    Madame la Présidente, j'ai le plaisir de prendre la parole à mon tour sur cette motion de la journée de l'opposition du Bloc québécois. Qu'on me permette d'abord de lire cette motion:
    Que cette Chambre condamne la décision du gouvernement de prolonger unilatéralement la mission canadienne en Afghanistan jusqu’en 2014, reniant ainsi deux promesses faites à la population, soit celle faite en Chambre le 10 mai 2006 et réitérée dans le Discours du Trône de 2007 de soumettre à un vote du Parlement tout déploiement militaire et celle faite le 6 janvier 2010 de faire de la mission en Afghanistan une mission strictement civile après 2011, sans présence militaire autre que la garde nécessaire à la protection de l'ambassade.
    Pour le Bloc québécois, il n'est pas question, dans ce dossier, d'appuyer le gouvernement, ses orientations et ses décisions. C'est ce qui explique notre refus de la prolongation de la mission canadienne.
    Le gouvernement conservateur voudrait nous engager dans une « guerre au terrorisme » sans fin. Nous ne sommes plus au lendemain du 11 septembre. Nous sommes passés à une autre étape. Le gouvernement semble croire que le monde peut vaincre le terrorisme uniquement par la force et que le meilleur moyen de répliquer au 11 septembre, c'est par les armes. Il se trompe.
    Le meilleur moyen d'arrêter le terrorisme en Afghanistan et ailleurs dans le monde, c'est d'abord de donner de l'espoir aux gens qui n'en ont pas. C'est la position que le Bloc québécois défend depuis des années, et c'est la seule qui corresponde aux valeurs et aux intérêts du Québec.
    Le Bloc québécois estime que, sur le plan militaire, le Canada a fait sa part et que son rôle peut être repris par des pays alliés. Bien que nous ne partagions pas la forme de la mission, je profite de l'occasion pour remercier tous ces hommes et toutes ces femmes de l'armée qui ont participé à cette mission, et je salue la mémoire de ceux et celles qui y ont laissé leur vie. Un tel sacrifice, le plus grand, est tout à leur honneur.
    Pour revenir à cette volonté des conservateurs d'un prolongement de la mission militaire, le gouvernement s'éloigne, à mon sens, de ce que devrait être son rôle: celui de participer à la reconstruction par un appui financier et humanitaire aux ONG reconnues et présentes sur place, et non par une présence militaire, camouflée cette fois sous des prétextes de formation qui sont en tous points mensongers.
    Aux dires du premier ministre, le prolongement de la mission servirait uniquement à former les soldats afghans. Or l'ex-général en chef des Forces armées, Rick Hillier, affirme qu'il est impossible de former des militaires sans faire un suivi sur le terrain, c'est-à-dire sur les lieux de combat. Il semble donc évident que ladite « nouvelle » mission afghane ne sera pas de genre humanitaire, comme le premier ministre tente de nous le faire croire, mais plutôt de genre militaire, car des soldats canadiens devront aller en zone de combat pour accomplir leur tâche.
    Le gouvernement tente de justifier le maintien de militaires canadiens en Afghanistan en prétextant qu'ils ne participeront pas au combat. L'exemple français montre qu'il est impossible de faire de la formation sans s'impliquer dans des missions de combat. La France a d'ailleurs perdu une cinquantaine de militaires, dont un bon nombre faisaient alors de la formation auprès de l'armée afghane.
    De plus, au tout récent sommet de l'OTAN, le premier ministre a eu le culot de promettre de ne pas poursuivre la mission en Afghanistan au-delà de 2014. Pourtant, le 6 janvier 2010, le premier ministre avait déclaré publiquement qu'il n'y aurait pas de présence militaire en Afghanistan au-delà de 2011 à part celle requise pour assurer la protection de l'ambassade canadienne.
   (1230)  

    Quelle crédibilité a-t-il en fixant cette nouvelle date limite de 2014 quand on peut constater que par cette déclaration même, il renie sa promesse de retirer les troupes militaires en 2011? Qui va le croire?
    Après avoir prolongé de quatre ans au-delà de la limite prévue la mission du Canada en Afghanistan, le premier ministre impose maintenant à la Chambre des communes sa décision de prolonger la mission militaire après 2011 en y envoyant quelque 1 000 militaires jusqu'en 2014. Le gouvernement conservateur a délibérément annoncé d'ailleurs cette décision arbitraire, prise en catimini et à la va-vite, pendant la relâche parlementaire, donc sans débat ni vote à la Chambre des communes.
    Le premier ministre a brisé sa promesse de ne pas prolonger la mission militaire en Afghanistan et, du coup, il a perdu toute crédibilité pour la suite des choses. En mai 2006, le premier ministre a réitéré l'engagement électoral de son gouvernement à tenir un vote sur tout nouveau déploiement de troupes à l'étranger. Le premier ministre aurait dû au moins tenir cette promesse et faire en sorte qu'il y ait un débat et un vote à la Chambre sur le prolongement de la mission en Afghanistan au-delà de 2011. C'est pour cette raison que le Bloc québécois a tenu à faire ce débat aujourd'hui dans le cadre d'une journée d'opposition.
    L'entente derrière les portes closes entre les conservateurs et les libéraux sur le prolongement de la mission militaire en Afghanistan ne peut, en aucun cas, se substituer au débat démocratique. Un vrai débat est nécessaire pour s'assurer que la mission afghane est une véritable mission civile.
    Depuis le début de cette mission, le Bloc québécois demeure le seul parti qui a tenu une position cohérente et responsable. Le Bloc québécois s'est proclamé favorable à un retrait des soldats à la conclusion de cette mission et il a eu la cohérence de voter pour la motion libérale de 2007, qui prévoyait la fin de la mission en 2009, contrairement au NPD qui, on se le rappelle, a appuyé la prolongation de cette mission sous des prétextes d'ailleurs fallacieux.
    C'est en ce sens également que le Bloc québécois continuera de représenter les Québécoises et les Québécois et de faire valoir leurs valeurs à Ottawa. Le Québec ne veut plus de cette mission militaire. Le Québec refuse un tel engagement et, surtout, il exige que le premier ministre revienne sur sa décision antidémocratique et mette fin à la mission militaire au profit d'une mission civile axée sur l'humanitaire, comme il l'avait pourtant promis en janvier 2010.
    J'invite donc tous les députés de cette Chambre à appuyer notre motion.
   (1235)  

[Traduction]

    [Table des matières]
L'hon. Laurie Hawn (secrétaire parlementaire du ministre de la Défense nationale, PCC):  
    Madame la Présidente, j'ai écouté avec beaucoup d'intérêt l'intervention de mon collègue et j'aimerais qu'il réponde à quelques brèves questions.
    Tout d'abord, il parle de donner l'espoir aux gens. Mais que faudrait-il faire pour donner l'espoir aux gens? Voir à l'éducation de 7 millions d'enfants? Vacciner 7,2 millions d'enfants contre la poliomyélite et faire en sorte que 70 p. 100 des Afghans aient accès à des soins de santé? Installer l'eau courante? Réparer le barrage Dahla afin que l'économie agricole afghane puisse compter sur les avantages de l'électricité et de l'irrigation? Est-ce que ça ne donne pas espoir aux gens, tout ça? Je pense que oui.
    Il parle d'entraînement, mais il confond, soit parce qu'il ignore la différence, soit parce qu'il choisit d'ignorer la différence entre le mentorat opérationnel avec l'armée, à l'extérieur du périmètre de sécurité, et l'entraînement de base à l'intérieur du périmètre de sécurité, où, depuis quatre ans, l'OTAN donne ce genre d'entraînement sans déplorer un seul décès, exactement comme le souhaite le Canada.
[Français]

    [Table des matières]
M. Jean Dorion:  
    Madame la Présidente, en effet, nous souhaitons que la présence canadienne en Afghanistan soit transformée dans le sens des engagements qu'avait pris à une certaine époque le premier ministre, c'est-à-dire un appui à la restructuration civile de l'Afghanistan. C'est pourquoi nous demandons que les ONG sur le terrain continuent de bénéficier d'un appui financier et d'une d'expertise du gouvernement canadien. Cependant, nous ne sommes pas d'accord sur cette mission à caractère militaire qu'on veut prolonger sous prétexte d'entraîner l'armée afghane.
[Traduction]

    [Table des matières]
M. Jim Maloway (Elmwood—Transcona, NPD):  
    Madame la Présidente, en 2010, sur 178 pays, l'Afghanistan s'est classé au 176e rang dans l'Indice de perception de la corruption de l'organisme Transparency International. Hier encore, une personne a appelé à mon bureau pour savoir pourquoi nous appuyons un gouvernement aussi corrompu.
    Nous avons déjà dépensé 18 milliards de dollars à cet égard, et les résultats obtenus laissent beaucoup à désirer. Le député pourrait-il nous en dire davantage sur ce dossier? Ne devrions-nous pas remettre en question notre présence là-bas puisque nous appuyons un gouvernement corrompu? Deux dirigeants militaires américains ont également soulevé la même question au cours des derniers jours.
    Pourquoi investirions-nous de l'argent pour constituer une armée dans un pays qui obtient une aussi mauvaise note au chapitre de la corruption?
   (1240)  

[Français]

    [Table des matières]
M. Jean Dorion:  
    Effectivement, madame la Présidente, je pense que nous assistons à la répétition d'événements qu'on a vus dans d'autres guerres précédentes où on a soutenu des régimes locaux corrompus qui, finalement, n'ont donné aucun appui valable à l'action que nous menions. Nous préconisons plutôt, au Bloc québécois, un appui aux organisations non gouvernementales axées sur le terrain et qui travaillent vraiment pour les intérêts du peuple afghan et non pas pour enrichir un régime corrompu et qui va sans doute s'effondrer de lui-même éventuellement.